상표 : 엔에프 Dans son acception première, une marque est un s점화하다 matériel, empreinte mis(e), 되나(e) sur une 선택 용 la 구별하는, la reconnaître ou pour servir de repère.
Une marque (de fabrique, de commerce ou de service) : signe, nom servant à distinguer les PRODUITS d’un fabricant, les marchandises d’un commerçant ou d’une collectivité (cachet, chiffre, estampille, 상표, 상표, poinçon, sceau, timbre, vignette).
Marque descriptive (dénomination), figurative (emblème, vignette), nominale (logo).
Marque déposée (à l’Institut national de la propriété industrielle – 인피).
Enregistrement, protection, propriété d’une marque.
Marque de distributeur (enseigne).
Produit commercialisé sans nom de marque (produit libre).
Spécialement, en pharmacie : Marque déposée d’un médicament : nom sous lequel un médicament est vendu par le fabricant (à distinguer de sa dénomination commune).
Produits de marque, qui portent une marque connue, appréciée (une marque de 럭셔리).
Entreprise qui fabrique des PRODUITS de marque ; ces produits. Les grandes marques d’automobiles.
Une grande marque et ses sous-marques.
Image de marque.
마르케 데포제 : Le droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d’exploitation de la marque pour le type de produits ou services qu’elle accompagne.
La marque est un signe permettant à un acteur économique ou social de distinguer les produits ou services qu’il distribue des produits ou services identiques ou similaires de ses concurrents.
Selon les pays, ce droit peut naître du simple usage du signe dans la vie des affaires (marque non déposée ou ™), ou du dépôt du signe à titre de marque auprès d’un organisme spécialisé (marque déposée ou ®). La marque constitue un capital immatériel pour son propriétaire, généralement une entreprise. Les entreprises protègent juridiquement leur marque pour des raisons financières, d’image de marque voire historique.
Usage du signe à titre de marque :
Dans certains pays, comme les États-Unis d’Amérique, le simple usage d’un signe à titre de marque confère à une entreprise un monopole sur l’exploitation de ce signe en relation avec les produits ou services auxquels il se rapporte. Les concurrents ne peuvent donc utiliser ce signe pour le même type de produits ou de services.
La législation autour du droit des marques s’applique aux produits et services indépendamment de leur modèle de distribution. L’objectif visé par le dépôt d’une marque n’est pas forcément commercial, la marque Linux déposée par Linus Torvalds s’appliquant par exemple au noyau Linux, un logiciel libre distribué selon les termes de la licence publique générale GNU. Toutefois, une marque non utilisée encourt la déchéance. En effet, la marque et le monopole d’exploitation associé n’ont de sens que si la marque est exploitée.
Dans d’autres pays, comme la Belgique ou la France, la protection juridique est accordée à l’entreprise qui dépose un signe à titre de marque pour une ou plusieurs catégories de produits ou de services.
Pour pouvoir faire l’objet d’un enregistrement à titre de marque, un signe doit le plus souvent répondre aux conditions suivantes :
– le signe doit être distinctif pour les produits ou services visés dans l’enregistrement. Cette condition impose que le signe déposé à titre de marque soit susceptible d’identifier – l’entreprise qui commercialise ces produits ou services par rapport aux entreprises concurrentes. De plus, le signe ne doit pas être repris du langage courant ou professionnel, ou décrire une caractéristique du produit ou du service ;
– le signe ne doit pas être contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public ;
– le signe ne doit pas reproduire ou imiter une marque ou une dénomination antérieure ;
– le signe ne doit pas être trompeur : il ne doit pas induire le public en erreur quant à la provenance ou la qualité des produits ou services.
– Au Maroc, le dépôt des marques se fait auprès de l’OMPIC.
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